VILLENEUVE BASKET CLUB : site officiel du club de basket de VILLENEUVE SUR LOT - clubeo

Statuts

STATUTS

 

 

 

TITRE I     DENOMINATION- OBJET- SIEGE

 

 

 

Article 1 : Constitution et dénomination

 

Il est fondé une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour dénomination «  VILLENEUVE BASKET CLUB » et pour sigle VBC.

Elle est affiliée à la Fédération Française de Basket Ball.

 

 

Article 2 : Objet

 

Cette association a pour objet la promotion et la pratique du Basket-ball. L’association ainsi créée pourra mener toutes actions en relation avec son objet, et notamment des actions de formation au profit des sportifs.

L’association est neutre, tant du point de vue politique que confessionnel.

 

Article 3 : Siège Social et durée

 

Le siège social est fixé à la salle Descartes., rue de la gravette à Villeneuve sur lot

Il pourra être transféré par simple décision du comité directeur..

La durée de l’association est illimitée.

 

 

 

TITRE II : COMPOSITION- RESSOURCES

 

 

Article 4 : Composition :  Les membres

 

Pour faire partie de l’association, il faut être agréé par le comité directeur

Chaque membre, devra s’acquitter d’une cotisation annuelle fixée par le comité directeur.

 

 

Article 5 : Perte de la qualité de membre

 

La qualité de membre de l'association se perd :

a) Par démission

b) Par radiation prononcée par le comité directeur pour non-paiement de la cotisation ou pour motif grave (précisé dans le Règlement Intérieur) Le membre concerné ayant été invité à se présenter devant le bureau pour fournir des explications.

Article 6 : Ressources

 

Les ressources de l'association comprennent :

                       le montant des cotisations

                       les subventions des collectivités publiques

                       le produit des fêtes et manifestations

                       les recettes de contrats de partenariat publicitaire

                       les dons

                       .toutes autres ressources ou subventions qui ne seraient pas contraire aux lois et règlements en vigueur

 

Il est tenu une comptabilité des recettes et des dépenses permettant de justifier de l’emploi des fonds.

 

 

 

TITRE III:  ADMINISTRATION -FONCTIONNEMENT

 

 

Article 7 : Le Comité Directeur

 

Les organes de l’association sont :

 

            L’assemblée générale

            Le comité directeur

            Les commissions

 

Le VBC est dirigé par un Comité directeur de 10 à 25 membres, élus par l’assemblée générale.

 

Pour être éligible au comité directeur, il faut :

  • -Avoir 18 ans révolus

  • -N’être pas salarié de l’association

  • -Être membre de l’association et à jour de sa cotisation

     

    L’élection du comité directeur se fera à partir de listes établies et déposées auprès du Bureau de l’association, au moins quinze jours avant l’assemblée générale.

     

     Les membres du comité directeur sont élus pour une durée de 4  ans par l'Assemblée Générale.

    En cas de vacances, le comité directeur pourvoit au remplacement de ses  membres.

    Les membres sortants sont rééligibles.

     

    Le Comité Directeur se réunit au moins 2 fois par an, sur convocation du président ou sur demande du quart de ses membres, pour entériner le fonctionnement du bureau et prendre les décisions importantes.

     Les décisions sont prises à la majorité des membres ; en cas de partage des voix, la voix du président est prépondérante. La présence du tiers des membres du comité directeur est nécessaire pour la validité des délibérations.

     

    Chaque année le Comité directeur choisit parmi ses membres un Bureau, et lui délègue ses pouvoirs pour le fonctionnement normal de l’association.

     

     

    Article 8 : Le Bureau

     

    Il est composé d’au moins :

                           – un président

    – un vice-président

                           un secrétaire

                           un trésorier

     

    Le Président assure les décisions du comité directeur, il représente l’association en justice et dans tous les actes de la vie civile.

     

    Le ou les vice- président(s) remplace(nt) le Président dans ses fonctions, en cas d’empêchement ou sur délégation de celui-ci.

     

     

    Le Bureau est une émanation du comité directeur.

    Il se réunit aussi souvent que nécessaire et gère le fonctionnement régulier de l’association.

     

    Il peut nommer des commissions chargées du fonctionnement particulier de certains aspects de la vie du club.

    Ces commissions n’ont pas de pouvoir décisionnel direct et doivent référer au bureau ou au comité directeur pour entériner leurs recommandations.

     

     

     

    Article 9 : L’Assemblée Générale

     

    L’Assemblée Générale comprend tous les membres de l'association à .jour de leur cotisation et âgés de 16 ans au moins. Les mineurs de moins de 16 ans peuvent se faire représenter par leur représentant légal.

    Elle se réunit chaque année à la fin de la saison sportive.

     

    Les membres sont convoqués par écrit et affichage au moins dix jours avant la date retenue.

    L'ordre du jour est indiqué sur les convocations.

     

    Le président, assisté des membres du comité directeur, préside l'assemblée générale et expose la situation morale de l'association.

    Le trésorier rend compte de sa gestion et soumet le bilan à l'approbation de l'assemblée.

    Le responsable « sportif » fait le bilan  de la saison écoulée et présente les projets à venir.

     

     Si cela est nécessaire, il est procédé, après épuisement de l'ordre du jour, au remplacement des membres du comité directeur, par un vote à main levée.

     

    Tous les membres à jour de leur cotisation, à partir de la catégorie poussins, et jouissant d’une ancienneté minimum de 6 mois en qualité de membre, disposent du droit de vote.

    Les mineurs de moins de 16 ans doivent être représentés par leur représentant légal.

     

    Lors des approbations, la décision est prise à la majorité des votes exprimés.

    Lors d’élection, c’est la majorité absolue au premier tour et dans le cas d’un éventuel second tour, la majorité relative qui sont déterminantes.

    Chaque membre dispose d’un droit de vote, et peut être porteur d’un pouvoir supplémentaire.

     

    Le quorum est fixé au 1/4  des membres de l'association

     

     

    Article 10 : Assemblée Générale Extraordinaire

     

    Si besoin est, ou sur demande de la moitié des membres inscrits, le président peut convoquer une Assemblée Générale Extraordinaire suivant les formalités prévues à l'article 9.

    L’ordre du jour de cette Assemblée Générale Extraordinaire ne peut concerner que la modification des statuts de l’association ou sa dissolution.

     

     

     

     

    TITRE IV:  MODIFICATION   DISSOLUTION

     

     

    Article 11 : Modification des Statuts

     

    Les statuts ne peuvent être modifiés que sur proposition du comité directeur ou du dixième des membres dont se compose l’assemblée générale.

    Ces modifications doivent être soumises au comité directeur au moins un mois avant l’assemblée générale.

    L’assemblée générale, convoquée spécialement, doit se composer du quart au moins des membres.

    .

     

    Si cette proportion n'est pas atteinte, l'assemblée est convoquée de nouveau, à six jours au moins d'intervalle ; elle peut alors valablement délibérer, quel que soit le nombre de membres présents.

     

    Dans tous les cas, les statuts ne peuvent être modifiés qu'à l'unanimité des voix des membres présents et éventuellement représentés à l'Assemblée.

     

     

     

     

    Article 12 : Dissolution

     

     

    L'Assemblée Générale Extraordinaire appelée à se prononcer sur la dissolution et convoquée spécialement à cet effet par le président, doit comprendre plus de la moitié des membres de l’association.

     

    Si cette proportion n'est pas atteinte, l'Assemblée est convoquée de nouveau, à six jours au moins d'intervalle ; elle peut alors délibérer quel que soit le nombre des membres présents.

     

    Dans tous les cas, la dissolution doit être prononcée à l'unanimité des membres présents à l'Assemblée (il est possible de prévoir un autre mode de dissolution).

     

     

     

    Article 13 : Liquidation des Biens

     

    En cas de dissolution, par quelque mode que ce soit, l'Assemblée Générale désigne un ou plusieurs commissaires chargés de la liquidation des biens de l'association. Elle attribue l'actif net, conformément à la loi, à une ou plusieurs associations poursuivant les mêmes buts.

     En aucun cas, les membres de l'association ne peuvent se voir attribuer, en dehors de la reprise de leurs apports, une part quelconque des biens de l'associatio

     

     

     

    Article 14 : Règlement Intérieur

     

    Un règlement intérieur sera établi par le Comité Directeur qui le fera approuver par l'assemblée générale. Ce règlement est destiné à fixer les divers points non prévus par les statuts, notamment ceux qui ont trait à l'administration interne de l'association (cotisation etc ) ou à la détermination des motifs graves pouvant justifier l’exclusion d’un des membres de l’association.

    Il pourra être modifié par le comité directeur à la majorité de ses membres.

La UNE garçons rit toujours, environ 13 heures
59-62
Le Passage / S F 2 environ 13 heures
Le Passage / S F 2 et 8 autres : résumés des matchs environ 13 heures
101-52
Le Passage / VBC.Pujols M4 environ 13 heures
17-38
Tonneins / VBC U11 F 1 jour
20-0
VBC U15 F2 / Cuzorn 1 jour
27-40
COP / VBC U13 M 1 jour
66-19
VBC U 9 / Tonneins 1 jour
33-34
VBC U13 F / Castillonnès 1 jour
33-32
VBC U11M / Lévignac 1 jour
80-46
COP / VBC U15 M 1 jour
70-63
VBC U15 F1 / Port Ste Marie 1 jour
82-77
VBC G3 / Agen 1 jour
25-0
VBC U17 F / Elan Bearnais 1 jour
66-78
VBC U17 M / Bdx Chartrons 1 jour

La UNE garçons rit toujours,

20 novembre 2017 11:17

La UNE garçons rit toujours,
Le sans faute continue pour les garçons qui ont dû cravacher pour s'imposer face à Malaussanne Lire la suite